Cette semaine, nous poursuivrons notre série avec l’analyse du cadre E du Bilan Pédagogique et Financier. Si vous n’avez pas encore eu l’occasion de consulter l’analyse des autres cadres, nous vous invitons à découvrir nos analyses des cadres A et B, le cadre C, ainsi que le cadre D du BPF.
Cadre E du BPF : Personnes dispensant des heures de formation
Le cadre E du Bilan Pédagogique et Financier est dédié à l’identification des intervenants de votre organisme de formation (OF) pour l’année comptable en question, en quantifiant le nombre de formateurs et les heures de formation dispensées. Il s’agit de répartir avec précision les différentes catégories de personnes impliquées dans les activités de formation. Ce cadre distingue deux catégories principales :
1. Personnes de votre organisme dispensant des heures de formation. Cette section concerne :
- les formateurs salariés qu’ils soient employés en contrats à durée indéterminée ou déterminée, qu’ils soient formateurs occasionnels
- le formateur indépendant qui dispense les formations dans son propre organisme de formation
- le dirigeant qui dispense des formations dans son propre OF
2. Personnes extérieures à votre organisme dispensant des heures de formation dans le cadre de contrat de sous-traitance. Cette section concerne :
- les formateurs qui interviennent dans le cadre de contrats de prestation de service
- les formateurs qui interviennent dans le cadre de contrats de sous-traitance
- les formateurs qui interviennent sur la base d’honoraires.
Chaque formateur intervenant doit être comptabilisé individuellement, qu’il appartienne à un organisme de formation sous-traitant, qu’il soit indépendant ou auto-entrepreneur.
Exemple concret :
Par exemple, concernant les contrats de sous-traitance : un OF engage un autre OF spécialisé pour dispenser des cours de langue à ses stagiaires. Si ce 2ème OF fait intervenir plusieurs formateurs, chaque formateur devrait être identifié distinctement, même s’ils sont tous affiliés à la même société sous-traitante.
En cas de questions spécifiques ou si vous souhaitez une assistance supplémentaire pour compléter votre BPF, n’hésitez pas à nous contacter.
Bilan pédagogique et financier – cadre D
