Cette semaine, dans notre deuxième épisode, nous abordons le cadre C du Bilan Pédagogique et Financier (BPF).
Cadre C du BPF : Produits
Dans le cadre C du Bilan Pédagogique et Financier (Produits) vous renseignez les sommes reçues par votre organisme pour ses actions de formation, en précisant le financeur. Chaque ligne de 1 à 11 représente un financeur distinct, avec le montant reçu pour les formations, durant l’année comptable indiquée dans le cadre B.
Les lignes a à h concernent les financeurs relevant de la catégorie « organismes gestionnaires des fonds de la formation » c’est-à-dire les OPCO. Pour la ligne 2, « Total des produits provenant des organismes gestionnaires des fonds de la formation », la somme des montants des lignes a à h doit donc être indiquée.
Précisions sur les sommes
Toutes les sommes inscrites doivent être hors-taxes et en euros, arrondis à l’euro le plus proche. Le total des produits issus de la formation professionnelle est obtenu par l’addition des montants des lignes 1 à 11 (hors lignes a à h). Ce montant doit être obligatoirement égal à votre Chiffre d’Affaires en formation, inscrit dans votre bilan comptable.
Exemple concret
Mon Organisme de Formation a formé 20 salariés pour un budget total de 40 000 €, dont 10 000 € financés par leur entreprise et 30 000 € par l’OPCO. Le montant de 10 000 € est indiqué à la ligne 1 “des entreprises pour la formation de leurs salariés” et 30 000 € à la ligne h “du plan de développement des compétences ou d’autres dispositifs”.
Mon Organisme de Formation a formé en alternance 12 jeunes en contrats de professionnalisation, pour un coût de 60 000 euros. Le montant de 60 000 euros est indiqué à la ligne b “des contrats de professionnalisation”.
En cas de questions spécifiques ou si vous souhaitez une assistance supplémentaire pour compléter votre BPF, n’hésitez pas à nous contacter.
