Cette semaine, pour continuer notre série sur le Bilan pédagogique et financier nous voyons avec vous les cadres F-2, F-3 et F-4.
Cadre F2 : Activité sous traitée
Si votre organisme délègue tout ou partie des prestations de formation à un autre organisme, dans le cadre d’un contrat de sous-traitance, vous devrez remplir le cadre F2 de votre Bilan Pédagogique et Financier (BPF) avec les informations suivantes :
- Le nombre de stagiaires et d’apprentis dont la formation a été confiée à l’organisme sous traitant.
- Le nombre total d’heures de formation suivies par ces stagiaires et/ou apprentis dans le cadre de la sous-traitance.
Il s’agit d’identifier les stagiaires formés et de préciser le nombre d’heures-stagiaires assurées par le sous-traitant.
Exemple : Vous avez prévu de former cinq employés d’une entreprise. Cette formation se compose de cinq modules de 7 heures chacun. Pour vous aider, vous faites appel à un un autre organisme de formation en sous-traitance, qui se charge du module n°2. Vous devez renseigner le cadre F-1, ligne a : 5 stagiaires formés par votre organisme pour son propre compte et 175 (5 x 35) heures de formation suivies par les stagiaires. Pour le cadre F-2 : 5 stagiaires dont la formation a été confiée à un autre organisme de formation pour un total de 35 (5 x 7) heures de formation.
Cadre F3 : Objectif général des prestations dispensées
Formations conduisant à :
- diplôme, titre professionnelle ou CQP enregistré au RNCP (ligne a)
- certification (dont CQP) ou habilitation enregistrée au RS (ligne b)
- CQP non enregistré au RNCP ou au RS (ligne c)
- Autres formations professionnelles : plan de développement des compétences(ligne d)
- Bilans de compétences (ligne e)
- VAE (ligne f)
Pour chaque catégorie du cadre F-3 du BPF, il faut :
- identifier le nombre de stagiaires ou d’apprentis formés
- calculer le nombre total d’heures de formation suivies par les stagiaires et les apprentis
Attention : Il est également nécessaire d’inclure les stagiaires dont la formation a été déléguée à un autre organisme de formation dans cette comptabilisation.
La ligne « Total » (ligne 3) est calculée à partir des données des lignes a, b, c, d, e et f. Les chiffres figurant sur la ligne « Total » du cadre F-3 doivent correspondre aux valeurs inscrites sur la ligne « Total » (ligne 1) du cadre F-1.
Cadre F4 : Spécialités de formation
Ce cadre de votre Bilan Pédagogique et Financier permet d’identifier l’activité de l’organisme de formation en prenant compte des spécialités de formation dispensées. Vous retrouvez les spécialités codifiées dans la page 4 de la notice explicative. Par exemple, si vous dispensez une formation en “Arts plastiques” de 300 à 10 stagiaires/apprentis, le code sera 132. Ce devrez indiquer 10 à la colonne “Nombre de stagiaires et d’apprentis” et 300 dans la dernière colonne.
Attention, vous êtes limités à 5 spécialités principales. Dans le cas où l’enseignement concerne plusieurs matières, les spécialités de formation devront être regroupées sous la matière dominante des enseignements. Il conviendra de choisir le code le plus précis, à défaut, un code supérieur sera utilisé. Par exemple, pour une formation en “Arts plastiques” (codes 132) et “Musique, arts du spectacle” (code 133): indiquez le code 130 “Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes”
Ensuite, la ligne “Autres spécialités”, chaque fois que vous rajoutez une spécialité vous mettez le code correspondant à la spécialité. (voir notice)
Enfin, pour la ligne 4 “Total” de ce tableau, elle est calculée en faisant la somme des six lignes précédentes. De plus, les montants que vous retrouverez sur ces lignes doivent être les mêmes que sur les lignes « Total » des cadres F-1 et F-3.
Découvrez également nos autres articles dédiées au Bilan Pédagogique et Financier. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance pour compéter votre BPF, n’hésitez pas à nous solliciter.
